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total hors taxes

См. также в других словарях:

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  • Toutes taxes comprises — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Shogun: Total War — Shogun Total War Éditeur Dreamtime Interactive Développeur The Creative Assembly Distributeur Electronic Arts Concepteur Mike Simpson[1] …   Wikipédia en Français

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  • Droit français de la concurrence — Le droit français de la concurrence prévoit, comme la plupart des droits nationaux de la concurrence, des interdictions portant sur les pratiques d ententes (art. L. 420 1 du code de commerce) et d abus de position dominante (article L. 420 2 du… …   Wikipédia en Français

  • TVA sociale — La TVA sociale est l affectation d une partie du produit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au financement de la protection sociale. Sa mise en place se traduit concrètement par une hausse de la TVA, à la place de cotisations sociales… …   Wikipédia en Français

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